Conditions Générales de Vente
Conditions Générales de Vente
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de produits effectuées par la société Patounne, dont le siège social est situé à [adresse], et dont le numéro de téléphone est [numéro de téléphone], et dont l'adresse e-mail est contact@patounne.store.
Champ d'application
Les CGV s'appliquent à toutes les ventes de produits effectuées par Patounne, qu'elles soient réalisées par internet, par téléphone, par courrier ou par tout autre moyen.
Commande
Toute commande implique l'acceptation des CGV. Les commandes sont acceptées dans la limite des stocks disponibles.
Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Les prix ne comprennent pas les frais de livraison, qui sont facturés séparément.
Livraison
Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le client lors de la commande. Les frais de livraison sont à la charge du client.
Retour
Le client a le droit de retourner un produit dans les 30 jours suivant la réception de la commande. Le produit doit être retourné dans son état d'origine, avec tous les accessoires et la documentation.
Garantie
Les produits sont garantis contre les défauts de fabrication pendant une période de [durée de la garantie] à compter de la date de livraison.
Responsabilité
Patounne ne peut être tenue responsable des dommages causés par un produit, sauf en cas de faute grave ou de négligence.
Droit applicable
Les CGV sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des CGV sera porté devant les tribunaux compétents du ressort de [ville].