Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de produits effectuées par la société Patounne, dont le siège social est situé à [adresse], et dont le numéro de téléphone est [numéro de téléphone], et dont l'adresse e-mail est contact@patounne.store.

Champ d'application

Les CGV s'appliquent à toutes les ventes de produits effectuées par Patounne, qu'elles soient réalisées par internet, par téléphone, par courrier ou par tout autre moyen.

Commande

Toute commande implique l'acceptation des CGV. Les commandes sont acceptées dans la limite des stocks disponibles.

Prix

Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Les prix ne comprennent pas les frais de livraison, qui sont facturés séparément.

Livraison

Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le client lors de la commande. Les frais de livraison sont à la charge du client.

Retour

Le client a le droit de retourner un produit dans les 30 jours suivant la réception de la commande. Le produit doit être retourné dans son état d'origine, avec tous les accessoires et la documentation.

Garantie

Les produits sont garantis contre les défauts de fabrication pendant une période de [durée de la garantie] à compter de la date de livraison.

Responsabilité

Patounne ne peut être tenue responsable des dommages causés par un produit, sauf en cas de faute grave ou de négligence.

Droit applicable

Les CGV sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des CGV sera porté devant les tribunaux compétents du ressort de [ville].